publié le 06 décembre 2010
Ordres nationaux L'arrêté royal du 18 août 2010 dispose ce qui suit : Article 1 er . § 1 er . Est nommé Commandeur de l'Ordre de la Couronne : M. DEBRUYNE, André Jules Gustaaf, Membre du cons(...) Prise de rang : le 15 novembre 2008 § 2. Est nommé Officier de l'Ordre de la Couronne : (...)
- source
- service public federal chancellerie du premier ministre et autorite flamande
- numac
- 2010035912
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- 06/12/2010
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Ordres nationaux L'arrêté royal du 18 août 2010 dispose ce qui suit :
Article 1er.§ 1er. Est nommé Commandeur de l'Ordre de la Couronne : M. DEBRUYNE, André Jules Gustaaf, (Izegem, 06/06/1939) Membre du conseil provincial en Flandre occidentale Prise de rang : le 15 novembre 2008 § 2. Est nommé Officier de l'Ordre de la Couronne : M. BUNGENEERS, Luc Cecile Joseph, (Merksem, 20/08/1954) Echevin à Anvers Prise de rang : le 15 novembre 2005 § 3. Sont nommés Chevalier de l'Ordre de la Couronne : M. GYSBRECHTS, Peter Karel Julia, (Lier, 28/12/1961) Bourgmestre à Putte Prise de rang : le 15 novembre 2005 M. HEYNDERICKX, Marc Paul Marie Joseph, (Sint-Niklaas, 29/11/1960) Echevin à Sint-Niklaas Prise de rang : le 15 novembre 2001 M. VAN PETEGHEM, Gaspard Alice Maria Ludovic, (Sint-Niklaas, 31/10/1952) Echevin à Sint-Niklaas Prise de rang : le 15 novembre 2005 § 4. Les Palmes d'Or de l'Ordre de la Couronne sont décernées à : M. COENS, Dirk Hendrik Germaine, (Wilrijk, 03/08/1962) Echevin à Borsbeek Prise de rang : le 15 novembre 2008 M. LENDERS, Frans Jozef, (Arendonk, 28/06/1946) Echevin à Arendonk Prise de rang : le 8 avril 2009
Art. 2.Il prend rang dans l'Ordre à la date indiquée en regard de son nom.
Art. 3.Le Ministre des Affaires étrangères, ayant la gestion de l'Ordre dans ses attributions, est chargé de l'exécution du présent arrêté.