publié le 14 juillet 2010
Secrétariat général. - Service des Ordres nationaux Enseignement secondaire. - Ordres nationaux Par arrêté royal du 6 avril 2010, M. LOOR, Jean-Pierre, Professeur à l'Institut technique et commercial des Aumôniers du Travail à BOUSSU, est no Il prend rang dans l'Ordre à dater du 8 avril 2001. A l'article 1 er , § 3, de l'a(...)
- source
- service public federal chancellerie du premier ministre et ministere de la communaute francaise
- numac
- 2010029312
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- 14/07/2010
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- https://www.ejustice.just.fgov.be/cgi/article_body(...)
SERVICE PUBLIC FEDERAL CHANCELLERIE DU PREMIER MINISTRE ET MINISTERE DE LA COMMUNAUTE FRANÇAISE
Secrétariat général. - Service des Ordres nationaux Enseignement secondaire. - Ordres nationaux Par arrêté royal du 6 avril 2010, M. LOOR, Jean-Pierre, Professeur à l'Institut technique et commercial des Aumôniers du Travail à BOUSSU, est nommé Chevalier de l'Ordre de Léopold II. Il prend rang dans l'Ordre à dater du 8 avril 2001.
A l'article 1er, § 3, de l'arrêté royal du 26 avril 2009 attribuant une distinction honorifique dans l'Ordre de la Couronne à certains membres du personnel de l'Enseignement secondaire provincial - communal - Libre Subventionné, les mots « M. LOOR Jean-Pierre, Professeur à l'Institut technique et commercial des Aumôniers du Travail à BOUSSU. Prise de rang, le 8 avril 2001. » sont rapportées.
Le présent arrêté produit ses effets le 26 avril 2009.