SERVICE PUBLIC FEDERAL DE PROGRAMMATION POLITIQUE SCIENTIFIQUE

Personnel Par arrêté royal du 9 juillet 2008, M. Van Camp, Michel, né le 19 avril 1959, chef de travaux à l'Observatoire royal de Belgique, est promu au rang C de la carrière scientifique du personnel scientifique et nommé au rang de chef de travaux agrégé au même établissement à partir du 1er avril 2008.

Par arrêté royal du 27 janvier 2009, Mme Van Kalck, Michèle, assistant stagiaire aux Musées royaux des Beaux-Arts de Belgique, est confirmée et nommée au même établissement, à partir du 13 octobre 2008, en qualité d'agent scientifique de la classe SW11 portant le titre d'assistant.

Par arrêté royal du 27 janvier 2009, M. Desaive, Pierre-Yves, assistant stagiaire aux Musées royaux des Beaux-Arts de Belgique, est confirmé et nommé au même établissement, à partir du 13 octobre 2008, en qualité d'agent scientifique de la classe SW11 portant le titre d'assistant.

Par arrêté royal du 29 septembre 2009, démission honorable de ses fonctions est accordée à partir du 1er août 2010 à M. Hespel, Régis, né le 11 juillet 1950, conseiller aux Musées royaux des Beaux-Arts de Belgique.

L'intéressé est autorisé à faire valoir ses droits à la pension de retraite immédiate et à porter le titre honorifique de ses fonctions.

Par arrêté royal du 30 décembre 2009, M. Frémat, Yves, assistant stagiaire à l'Observatoire royal de Belgique, est confirmé et nommé au même établissement, à partir du 1er décembre 2008, en qualité d'agent scientifique de la classe SW1 portant le titre d'assistant.

Par arrêté royal du 30 décembre 2009, M. Amara, Michaël, assistant stagiaire aux Archives générales du Royaume et Archives de l'Etat dans les Provinces, est confirmé et nommé au même établissement, à partir du 1er août 2009, en qualité d'agent scientifique de la classe SW1 portant le titre d'assistant.

Le recours en annulation des actes précités à portée individuelle peut être soumis à la section d'administration du Conseil d'Etat endéans les soixante jours après cette publication.

La requête doit être envoyée au Conseil d'Etat (adresse : rue de la Science 33, 1000 Bruxelles), sous pli recommandé à la poste.