SERVICE PUBLIC FEDERAL DE PROGRAMMATION POLITIQUE SCIENTIFIQUE

Personnel Par arrêté royal du 1er mars 2009, M. Leloup, Geert, assistant stagiaire aux Archives générales du Royaume et Archives de l'Etat dans les Provinces, est confirmé et nommé au même établissements, à partir du 1er juillet 2008, en qualité d'agent scientifique de la classe SW1 portant le titre d'assistant.

Par arrêté royal du 1ermars 2009, Mme Herrebout, Els, assistant stagiaire aux Archives générales du Royaume et Archives de l'Etat dans les Provinces, est confirmée et nommée au même établissement, à partir du 18 juillet 2008, en qualité d'agent scientifique de la classe SW1 portant le titre d'assistant.

Par arrêté royal du 7 décembre 2009, M. Coppietters, Guy, assistant stagiaire aux Archives générales du Royaume et Archives de l'Etat dans les Provinces, est confirmé et nommé au même établissement, à partir du 1er juillet 2009, en qualité d'agent scientifique de la classe SW1 portant le titre d'assistant, réparti dans le groupe d'activités I « Recherche scientifique et développement expérimental ».

Par arrêté ministériel du 17 décembre 2009, M. Callewier, Hendrik, né le 16 janvier 1981, est nommé, à partir du 1er décembre 2009, en qualité d'assistant stagiaire aux Archives générales du Royaume et Archives de l'Etat dans les Provinces dans un emploi de la classe SW1 aux Archives de l'Etat à Courtrai.

Par arrêté ministériel du 17 décembre 2009, Mme Godinas, Julie, née le 28 avril 1980, est nommée, à partir du 1er décembre 2009, en qualité d'assistant stagiaire aux Archives générales du Royaume et Archives de l'Etat dans les Provinces dans un un emploi de la classe SW1 aux Archives de l'Etat à Namur.

Par arrêté royal du 30 décembre 2009, Mme Henin, Catherine, assistant stagiaire aux Archives générales du Royaume et Archives de l'Etat dans les Provinces, est confirmée et nommée au même établissement, à partir du 1er juillet 2009, en qualité d'agent scientifique de la classe SW1 portant le titre d'assistant.

Le recours en annulation des actes précités à portée individuelle peut être soumis à la section d'administration du Conseil d'Etat endéans les soixante jours après cette publication.

La requête doit être envoyée au Conseil d'Etat (adresse : rue de la Science 33, 1000 Bruxelles), sous pli recommandé à la poste.