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Arrêté Royal
publié le 10 mars 2010

Personnel Par arrêté royal du 13 juin 2005, M. Bulcke, Johan, né le 31 août 1969, est nommé à titre définitif au grade d'informaticien à l'Institut d'Aéronomie spatiale de Belgique, à partir du 1 er mars 2005. Par arrêté royal du 7 juin 2009, M. Dambruyne, Johan, né le 15 septembre 1965, assistant stagiaire (...)

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10/03/2010
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SERVICE PUBLIC FEDERAL DE PROGRAMMATION POLITIQUE SCIENTIFIQUE


Personnel Par arrêté royal du 13 juin 2005, M. Bulcke, Johan, né le 31 août 1969, est nommé à titre définitif au grade d'informaticien à l'Institut d'Aéronomie spatiale de Belgique, à partir du 1er mars 2005.

Par arrêté royal du 7 juin 2009, M. Dambruyne, Johan, né le 15 septembre 1965, assistant stagiaire aux Archives générales du Royaume et Archives de l'Etat dans les Provinces, est confirmé et nommé au même établissement, à partir du 1er décembre 2008, en qualité d'agent scientifique de la classe SW1 portant le titre d'assistant.

Par arrêté royal du 15 juin 2009, M. Mees, Florias, né le 13 décembre 1965, assistant stagiaire au Musée royal d'Afrique centrale, est confirmé et nommé au même établissement, à partir du 1er février 2009, en qualité d'agent de la classe SW1 portant le titre d'assistant.

Le recours en annulation des actes précités à portée individuelle peut être soumis à la section d'administration du Conseil d'Etat endéans les soixante jours après cette publication.

La requête doit être envoyée au Conseil d'Etat (adresse : rue de la Science 33, 1000 Bruxelles), sous pli recommandé à la poste.

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