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Arrêté Royal
publié le 09 juin 2009

Personnel. - Renouvellements d'une fonction de management Par arrêté royal du 17 mars 2009, M. Michel ASEGLIO est renouvelé comme titulaire d'une fonction de(...)

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service public federal emploi, travail et concertation sociale
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09/06/2009
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SERVICE PUBLIC FEDERAL EMPLOI, TRAVAIL ET CONCERTATION SOCIALE


Personnel. - Renouvellements d'une fonction de management Par arrêté royal du 17 mars 2009, M. Michel ASEGLIO est renouvelé comme titulaire d'une fonction de management n-1 du Service public fédéral Emploi, Travail et Concertation sociale, dans la fonction de Directeur général de la Direction générale "Contrôle des lois sociales", à partir du 1er avril 2009.

Par arrêté royal du 17 mars 2009, M. Guy COX est renouvelé comme titulaire d'une fonction de management n-1 du Service public fédéral Emploi, Travail et Concertation sociale, dans la fonction de Directeur général de la Direction générale "Relations collectives de travail", à partir du 1er avril 2009.

Par arrêté royal du 17 mars 2009, M. Michel DE GOLS est renouvelé comme titulaire d'une fonction de management n-1 du Service public fédéral Emploi, Travail et Concertation sociale, dans la fonction de Directeur général de la Direction générale "Relations individuelles du travail", à partir du 1er avril 2009.

Par arrêté royal du 17 mars 2009, M. Christian DENEVE est renouvelé comme titulaire d'une fonction de management n-1 du Service public fédéral Emploi, Travail et Concertation sociale, dans la fonction de Directeur général de la Direction générale « Humanisation du travail », à partir du 1er avril 2009.

Par arrêté royal du 17 mars 2009, M. Jan VANTHUYNE est renouvelé comme titulaire d'une fonction de management n-1 du Service public fédéral Emploi, Travail et Concertation sociale, dans la fonction de Directeur général de la Direction générale "Emploi et marché du travail", à partir du 1er juin 2009.

Un recours en annulation des actes précités à portée individuelle peut être soumis à la section du contentieux administratif du Conseil d'Etat endéans les soixante jours après cette publication. La requête doit être envoyée au Conseil d'Etat, rue de la Science 33, 1040 Bruxelles, sous pli recommandé à la poste.

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