Ordre national Par arrêté royal du 10 septembre 2009, la disposition suivante est stipulée : Article 1 er . M. Poortmans, François Rosalie Constant , président de la « Koninklijke St.Sebastiaansgilde-Hand(...) Art. 2. Il prend rang dans l'Ordre à la date indiquée en regard de son nom. Art. 3. Le Ministr(...)

source: service public federal chancellerie du premier ministre et autorite flamande

numac: 2009036060

pub.: 24/11/2009

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Ordre national Par arrêté royal du 10 septembre 2009, la disposition suivante est stipulée :

Article 1er.M. Poortmans, François Rosalie Constant (° Antwerpen, le 07/12/1926), président de la « Koninklijke St.Sebastiaansgilde-Handboog » à Zandhoven, est nommé Chevalier de l'Ordre de la Couronne (15/11/1999).

Art. 2.Il prend rang dans l'Ordre à la date indiquée en regard de son nom.

Art. 3.Le Ministre des Affaires étrangères, ayant la gestion de l'Ordre dans ses attributions, est chargé de l'exécution du présent arrêté.

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