publié le 09 septembre 2009
Ordres nationaux Par arrêté royal du 14 juillet 2009, la disposition suivante est stipulée : Article 1 er . § 1 er . Sont promus Officier de l'Ordre de Léopold : M. De Buck, Marc Joseph Gilbert M. Van Rouveroij Van Nieuwaal, Sas Marie Charles Benvenuto (Sint-Amandsberg, 13/06/1957), échevin à (...)
- source
- service public federal chancellerie du premier ministre et autorite flamande
- numac
- 2009035829
- pub.
- 09/09/2009
- prom.
- --
- moniteur
- https://www.ejustice.just.fgov.be/cgi/article_body(...)
Ordres nationaux Par arrêté royal du 14 juillet 2009, la disposition suivante est stipulée :
Article 1er.§ 1er. Sont promus Officier de l'Ordre de Léopold : M. De Buck, Marc Joseph Gilbert (Petegem-aan-de-Leie, 16/02/1945), député en Flandre occidentale, le 15 novembre 2006, comme titulaire de cette nouvelle distinction;
M. Van Rouveroij Van Nieuwaal, Sas Marie Charles Benvenuto (Sint-Amandsberg, 13/06/1957), échevin à Gand, le 8 avril 2009, comme titulaire de cette nouvelle distinction, Ils porteront la décoration civile. § 2. Sont nommés Chevalier de l'Ordre de Léopold : M. Olbrechts, Jean-Paul (Beigem, le 14/04/1947), député au Brabant flamand, 8 avril 2005;
Mme Van Schoorisse, Louise Denise Maria (Oudenaarde, 09/04/1940), députée au Brabant flamand, 8 avril 2005, Ils porteront la décoration civile.
Art. 2.Ils prennent rang dans l'Ordre à la date indiquée en regard de leur nom.
Art. 3.Le Ministre des Affaires étrangères, ayant la gestion de l'Ordre dans ses attributions, est chargé de l'exécution du présent arrêté.