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Arrêté Royal
publié le 03 décembre 2009

Forces armées. - Mise à la pension d'officier de carrière Par arrêté royal n° 7688 du 1 septembre 2009, le sous-lieutenant candidat officier de carrière Manteau, D., est mis à la pension à titre définitif le 1 er juillet 2009.

source
ministere de la defense
numac
2009007233
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03/12/2009
prom.
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MINISTERE DE LA DEFENSE


Forces armées. - Mise à la pension d'officier de carrière Par arrêté royal n° 7688 du 1 septembre 2009, le sous-lieutenant candidat officier de carrière Manteau, D., est mis à la pension à titre définitif le 1er juillet 2009.

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