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Arrêté Royal
publié le 03 décembre 2009

Forces armées Distinctions honorifiques. - Ordres nationaux Anciens Combattants Par arrêté royal n° 7686 du 1 er septembre 2009, la Croix de Chevalier de l'Ordre de **** est conférée, à titre posthume,(...) Cette distinction est décernée avec effet à la date du 14 août 2009.

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ministere de la defense
numac
2009007231
pub.
03/12/2009
prom.
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MINISTERE DE LA DEFENSE


Forces armées Distinctions honorifiques. - Ordres nationaux Anciens Combattants Par arrêté royal n° 7686 du 1er septembre 2009, la Croix de Chevalier de l'Ordre de **** (décoration militaire) est conférée, à titre posthume, au caporal ****, A. Cette distinction est décernée avec effet à la date du 14 août 2009.

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