publié le 09 octobre 2009
Forces armées. - Distinctions honorifiques Ordres nationaux. - Anciens combattants Par arrêté royal n° 7629 du 13 juillet 2009, la Croix de Chevalier de l'Ordre de **** est conférée, à titre posthume, au sous-****(...) Cette distinction est décernée avec effet à la date du 4 juillet 2009. Par arrêté royal n° 7(...)
- source
- ministere de la defense
- numac
- 2009007191
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- 09/10/2009
- prom.
- --
- moniteur
- https://www.ejustice.just.fgov.be/cgi/article_body(...)
MINISTERE DE LA DEFENSE
Forces armées. - Distinctions honorifiques Ordres nationaux. - Anciens combattants Par arrêté royal n° 7629 du 13 juillet 2009, la Croix de Chevalier de l'Ordre de **** (décoration militaire) est conférée, à titre posthume, au sous-lieutenant aviateur ****, T. Cette distinction est décernée avec effet à la date du 4 juillet 2009.
Par arrêté royal n° 7631 du 13 juillet 2009, la Croix de Chevalier de l'Ordre de **** (décoration civile) est conférée, à titre posthume, à M. ****, F. Cette distinction est décernée avec effet à la date du 4 juillet 2009.