Forces armées. - Fonction spéciale Par arrêté ministériel n° 7602 du 1 er juillet 2009 : Le lieutenant-général H. , est autorisé, le 1 er avril 2009, à porter le titre d'Aide de Camp honoraire du Roi; Le lieutenant-général aviateur M. , est autorisé, le 1 er juillet 2009, à (...)

source: ministere de la defense

numac: 2009007167

pub.: 31/07/2009

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MINISTERE DE LA DEFENSE

Forces armées. - Fonction spéciale Par arrêté ministériel n° 7602 du 1er juillet 2009 : Le lieutenant-général H. **** ****, est autorisé, le 1er avril 2009, à porter le titre d'Aide de Camp honoraire du Roi;

Le lieutenant-général aviateur M. ****, est autorisé, le 1er juillet 2009, à porter le titre d'Aide de Camp honoraire du Roi.

Titre du document concerné:	Forces armées. - Fonction spéciale Par arrêté ministériel n° 7602 du 1 er juillet 2009 : Le lieutenant-général H. ** , est autorisé, le 1 er avril 2009, à porter le titre d'Aide de Camp honoraire du Roi; Le lieutenant-général aviateur M. , est autorisé, le 1 er juillet 2009, à **(...)
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