Forces armées. - Personnel enseignant militaire. - Révocations Par arrêté royal n° 7572 du 18 mai 2009, sont révoqués de l'emploi d'instructeur militaire de l'Ecole royale militaire: Le 1 er septembre 2005, le capitaine-commandant C Le 21 décembre 2007 le capitaine-commandant , G. Le 14 avril 2009 le lieutenant (...)

source: ministere de la defense

numac: 2009007145

pub.: 31/07/2009

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MINISTERE DE LA DEFENSE

Forces armées. - Personnel enseignant militaire. - Révocations Par arrêté royal n° 7572 du 18 mai 2009, sont révoqués de l'emploi d'instructeur militaire de l'Ecole royale militaire: Le 1er septembre 2005, le capitaine-commandant ****, F. Le 21 décembre 2007 le capitaine-commandant ****, G. Le 14 avril 2009 le lieutenant ****, S.

Titre du document concerné:	Forces armées. - Personnel enseignant militaire. - Révocations Par arrêté royal n° 7572 du 18 mai 2009, sont révoqués de l'emploi d'instructeur militaire de l'Ecole royale militaire: Le 1 er septembre 2005, le capitaine-commandant C Le 21 décembre 2007 le capitaine-commandant **, G. Le 14 avril 2009 le lieutenant **(...)
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