Etaamb.openjustice.be
Arrêté Royal
publié le 16 juin 2009

Forces armées. - Distinctions honorifiques Ordres nationaux. - **** combattants. - Résistance armée Par arrêté royal n° 7525 du 2 avril 2009, M. **** L., est autorisé comme titulaire de la Croix d'Officier de l'Ordre de la Couronne, à Il prendra rang dans l'Ordre à dater du 8 avril 2009. La décoration conférée à l'ancien ****(...)

source
ministere de la defense
numac
2009007118
pub.
16/06/2009
prom.
--
moniteur
https://www.ejustice.just.fgov.be/cgi/article_body(...)
Document Qrcode

MINISTERE DE LA DEFENSE


Forces armées. - Distinctions honorifiques Ordres nationaux. - Anciens combattants. - Résistance armée Par arrêté royal n° 7525 du 2 avril 2009, M. **** L., est autorisé comme titulaire de la Croix d'Officier de l'Ordre de la Couronne, à apposer sur le ruban l'insigne distinctif de deux glaives croisés surmontés d'une barrette frappée aux millésimes «*****» en Bronze.

Il prendra rang dans l'Ordre à dater du 8 avril 2009.

La décoration conférée à l'ancien combattant, dont le nom figure au présent arrêté, n'entraîne pas le paiement d'une rente.

Par arrêté royal n° 7526 du 2 avril 2009, M. Marin G., grand invalide de guerre 1940-1945, est promu Officier de l'Ordre de **** ****. Il prendra rang dans l'Ordre à dater du 8 avril 2009.

La décoration conférée à l'ancien militaire, dont le nom figure au présent arrêté, n'entraîne pas le paiement d'une rente.

Par arrêté royal n° 7527 du 2 avril 2009 : Sont autorisés comme titulaires de la Croix de Chevalier de l'Ordre de **** ****, à apposer sur le ruban l'insigne distinctif de deux glaives croisés surmontés d'une barrette frappée aux millésimes «*****» en : Vermeil : M. **** A. Argent : M. **** J. Ils prendront rang dans l'Ordre à dater du 8 avril 2009.

Sont nommés Chevalier de l'Ordre de **** **** avec attribution de deux glaives croisés surmontés d'une barrette frappée aux millésimes «*****» en : Vermeil : M. **** F. Bronze : **** **** L.; M. **** ***** prendront rang dans l'Ordre à dater du 8 avril 2009.

La décoration conférée aux anciens combattants dont les noms figurent au présent arrêté, n'entraîne pas le paiement d'une rente.

Par arrêté royal n° 7528 du 2 avril 2009, M. **** F., est autorisé, comme titulaire de la Croix de Chevalier de l'Ordre de **** ****, à apposer sur le ruban l'insigne distinctif de deux glaives croisés surmontés d'une barrette frappée à la mention «*****» en Bronze.

Il prendra rang dans l'Ordre à dater du 8 avril 2009.

La décoration conférée à l'ancien combattant dont le nom figure au présent arrêté, n'entraîne pas le paiement d'une rente.

Par arrêté royal n° 7529 du 2 avril 2009 : La Médaille de la Résistance est octroyée aux membres de la Résistance Armée : Résistants assimilés aux militaires de rang subalterne : ****. **** G. et **** J. Par arrêté royal n° 7530 du 2 avril 2009 : La médaille du volontaire de guerre combattant avec barrette en argent portant les millésimes «*****» est octroyée aux personnes désignées ci-après qui ont contracté un engagement volontaire dans les Forces Armées belges pour la durée de la guerre au cours de la campagne 1940-1945 : ****. **** R., **** **** J., **** C. et **** ***** médaille du volontaire de guerre combattant avec barrette en argent portant les millésimes «*****» est octroyée aux personnes désignées ci-après en raison de leurs activités patriotiques pendant la guerre 1940-1945 : ****. **** L., **** J. et **** J. La médaille du volontaire de guerre combattant avec barrette en argent portant la mention «*****» est octroyée à la personne désignée ci-après qui a contracté un engagement volontaire dans le Corps de Volontaires pour la **** : M. **** X. Par arrêté royal n° 7531 du 2 avril 2009 : La médaille du volontaire de guerre avec barrette en bronze portant la mention «*****» est octroyée à la personne désignée ci-après qui a contracté un engagement volontaire dans le Corps de Volontaires pour la **** : M. **** J. Par arrêté royal n° 7532 du 2 avril 2009 : La Croix des Evadés est octroyée à M. **** R.

^