Etaamb.openjustice.be
Arrêté Royal
publié le 02 juillet 2008

Personnel. - Promotions Par arrêté royal du 2 juin 2008, M. Henri MAILLARD, classe A1 avec le titre d'attaché, est promu pa(...)

source
service public federal mobilite et transports
numac
2008014187
pub.
02/07/2008
prom.
--
moniteur
https://www.ejustice.just.fgov.be/cgi/article_body(...)
Document Qrcode

SERVICE PUBLIC FEDERAL MOBILITE ET TRANSPORTS


Personnel. - Promotions Par arrêté royal du 2 juin 2008, M. Henri MAILLARD, classe A1 avec le titre d'attaché, est promu par avancement à la classe supérieure, à la classe A3, avec le titre de conseiller, dans la filière de métiers « Mobilité et Transports », dans le cadre linguistique français, avec effets au 1er juin 2008.

Par arrêté royal du 2 juin 2008, M. Stéphane BOURDAIRE, classe A2 avec le titre d'attaché, est promu par avancement à la classe supérieure, à la classe A3, avec le titre de conseiller, dans la filière de métiers « Mobilité et Transports », dans le cadre linguistique français, avec effets au 1er juin 2008.

Par arrêté royal du 2 juin 2008, M. Kris CLARYSSE, classe A2 avec le titre d'attaché, est promu par avancement à la classe supérieure, à la classe A3, avec le titre de conseiller, dans la filière de métiers « Mobilité et Transports », dans le cadre linguistique néerlandais, avec effets au 1er juillet 2008.

Un recours en annulation des actes précités à portée individuelle peut être introduit à la section administration du Conseil d'Etat endéans les soixante jours après cette publication. La requête doit être envoyée au Conseil d'Etat, rue de la Science 33, à 1040 Bruxelles, sous pli recommandé à la poste.

^