SERVICE PUBLIC FEDERAL DE PROGRAMMATION POLITIQUE SCIENTIFIQUE

Etablissements scientifiques fédéraux. - Personnel Par arrêté royal du 1er mai 2006, M. Carnier, Marc, né le 6 avril 1966, assistant sous mandat aux Archives générales du Royaume et Archives de I'Etat dans les Provinces, est confirmé, à partir du 3 décembre 2005, dans le rang A de la carrière scientifique du personnel scientifique, et nommé au grade de premier assistant au même établissement.

Par arrêté royal du 12 juin 2006, I'intéressé est promu, à partir du 1er janvier 2006, au rang B de la même carrière et nommée au grade de chef de travaux au même établissement.

Par arrêté royal du 12 juin 2006, Mme Preneel, Marijke, née le 15 avril 1971, attaché sous mandat aux Archives générales du Royaume et Archives de 1'Etat dans les Provinces, est confirmée, à partir du 8 mars 2006, dans le rang A de la carrière scientifique du personnel scientifique, et nommée au grade de premier assistant au même établissement.

Par arrêté royal du 12 juin 2006, M. Dambruyne, Johan, né le 15 septembre 1965, est nommé aux Archives générales du Royaume et Archives de l'Etat dans les Provinces au grade d'assistant lié aux Archives de I'Etat dans les Provinces à Beveren pour un mandat de deux ans, à partir du 1er juin 2006.

Par le même arrêté royal du 12 juin 2006, M. Leloup, Geert, né le 24 mars 1979, est nommé au même établissement au grade d'attaché lié aux Archives générales du Royaume et Archives de I'Etat à Bruxelles pour un mandat de deux ans, à partir du 1er juin 2006.

Par le même arrêté royal du 12 juin 2006, M. Vandeweyer, Luc, né le 7 septembre 1956, est nommé au même établissement au grade d'assistant lié aux Archives générales du Royaume et Archives de I'Etat à Bruxelles pour un mandat de deux ans, à partir du 1er juin 2006.

Par le même arrêté royal du 12 juin 2006, Mme Herrebout, Elsje, née le 20 décembre 1961, est nommée au même établissement au grade d'attaché lié aux Archives générales du Royaume et Archives de I'Etat à Bruxelles pour un mandat de deux ans, à partir du 1er juin 2006.

Le recours en annulation des actes précités à portée individuelle peut être soumis à la section d'administration du Conseil d'Etat endéans les soixante jours après cette publication.

La requête doit étre envoyée au Conseil d'Etat (adresse : rue de la Science 33, 1000 Bruxelles), sous pli recommandé à la poste.