SERVICE PUBLIC FEDERAL DE PROGRAMMATION POLITIQUE SCIENTIFIQUE

Etablissements scientifiques fédéraux. - Personnel Par arrêté royal du 2 mai 2007, Mme Cornaz, Marie, née le 8 mars 1968, est nommée, à partir du 1er mai 2007, Chef de la Section 17 « Musique » à la Bibliothèque royale de Belgique dans un emploi du cadre linguistique français.

Par arrêté royal du 14 juin 2007, M. Laurent, Honoré, est confirmé au rang B de la carrière scientifique du personnel scientifique et nommé au grade de chef de travaux aux Archives générales du Royaume et Archives de l'Etat dans les Provinces à partir du 1er mai 2007.

Par arrêté royal du 14 juin 2007, Mme Lecocq, Isabelle, est confirmée au rang B de la carrière scientifique du personnel scientifique et nommée au grade de chef de travaux à l'Institut royal du Patrimoine artistique à partir du 17 mars 2007.

Par arrêté royal du 20 juin 2007, démission de ses fonctions de chef de section aux Archives générales du Royaume et Archives de l'Etat dans les Provinces est accordée, à sa demande, à partir du 1er octobre 2006, à M. Aerts, Eric, né le 11 septembre 1954.

Par arrêté royal du 20 juin 2007, M. Amara, Michael, né le 5 décembre 1975, est nommé au grade d'attaché aux Archives générales du Royaume et Archives de l'Etat dans les Provinces pour un mandat de deux ans dans un emploi aux Archives générales du Royaume et Archives de l'Etat à Bruxelles à partir du 1er juin 2007.

Le recours en annulation des actes précités à portée individuelle peut être soumis à la section d'administration du Conseil d'Etat endéans les soixante jours après cette publication.

La requête doit être envoyée au Conseil d'Etat (adresse : rue de la Science 33, 1000 Bruxelles), sous pli recommandé à la poste.