Cadre organique distinct. - Ordres nationaux Par arrêtés royaux du 3 juin 2007, sont nommés ou promus : Ordre de Léopold II Officier M. Tourlousse, Michaël Joseph Cornelis, premier officier-mécanicien A. Chevalier M. Debeuckelae Ils prennent rang dans l'Ordre à dater du 8 avril 2007.

source: service public federal mobilite et transports

numac: 2007014225

pub.: 19/07/2007

prom.: --


moniteur: https://www.ejustice.just.fgov.be/cgi/article_body(...)

SERVICE PUBLIC FEDERAL MOBILITE ET TRANSPORTS

Cadre organique distinct. - Ordres nationaux Par arrêtés royaux du 3 juin 2007, sont nommés ou promus : Ordre de Léopold II Officier M. Tourlousse, Michaël Joseph Cornelis, premier officier-mécanicien A. Chevalier M. Debeuckelaere, Leon Louis Arthur, collaborateur technique.

Ils prennent rang dans l'Ordre à dater du 8 avril 2007.

Titre du document concerné:	Cadre organique distinct. - Ordres nationaux Par arrêtés royaux du 3 juin 2007, sont nommés ou promus : Ordre de Léopold II Officier M. Tourlousse, Michaël Joseph Cornelis, premier officier-mécanicien A. Chevalier M. Debeuckelae Ils prennent rang dans l'Ordre à dater du 8 avril 2007.
Url de la page concernée:	https://etaamb.openjustice.be/fr/arrete-royal_n2007014225
Termes à retirer:
Votre adresse e-mail:*
Commentaires:*
* Champs optionnels

Cadre organique distinct. - Ordres nationaux Par arrêtés royaux du 3 juin 2007, sont nommés ou promus : Ordre de Léopold II Officier M. Tourlousse, Michaël Joseph Cornelis, premier officier-mécanicien A. Chevalier M. Debeuckelae Ils prennent rang dans l'Ordre à dater du 8 avril 2007.

Vos données apparaissent sur cette page?