Musée royal de l'Armée et d'Histoire militaire Personnel scientifique. - Fixation d'ancienneté Par arrêté royal n° 6645 du 12 juillet 2007, l'ancienneté scientifique antérieure au recrutement de , docteur en histoire, Le présent arrêté produit ses effets le 1 er mai 2007.

source: ministere de la defense

numac: 2007007226

pub.: 29/08/2007

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MINISTERE DE LA DEFENSE

Musée royal de l'Armée et d'Histoire militaire Personnel scientifique. - Fixation d'ancienneté Par arrêté royal n° 6645 du 12 juillet 2007, l'ancienneté scientifique antérieure au recrutement de **** **** **** ****, docteur en histoire, peut être imputée pour la durée du deuxième mandat.

Le présent arrêté produit ses effets le 1er mai 2007.

Titre du document concerné:	Musée royal de l'Armée et d'Histoire militaire Personnel scientifique. - Fixation d'ancienneté Par arrêté royal n° 6645 du 12 juillet 2007, l'ancienneté scientifique antérieure au recrutement de ** **, docteur en histoire, Le présent arrêté produit ses effets le 1 er mai 2007.
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