SERVICE PUBLIC FEDERAL JUSTICE

Ordres nationaux Par arrêtés royaux du 2 juin 2006 : - Est promu au grade de Commandeur de l'Ordre de Léopold : M. Bergeret A., président de chambre à la cour d'appel de Mons (08.04.2005). - Sont promus au grade d'Officier de l'Ordre de Léopold : MM. : Broeckx R., premier substitut du procureur du Roi près le tribunal de première instance de Turnhout (15.11.2005);

Claude B., procureur du Roi près le tribunal de première instance de Namur (15.11.2005);

Crijns L., vice-président au tribunal de première instance de Tongres (08.04.2005);

De Muyer L., premier substitut du procureur du Roi près le tribunal de première instance de Malines (15.11.2005);

De Rijcker P., premier substitut du procureur du Roi près le tribunal de première instance d'Anvers (08.04.2005);

Desmet E., vice-président au tribunal de première instance de Bruges (15.11.2005);

Draulans J., juge de paix du canton d'Aarschot (15.11.2005);

Dujardin P., vice-président et juge d'instruction au tribunal de première instance de Courtrai (15.11.2005);

Gaber Ch., auditeur du travail près les tribunaux du travail d'Arlon, de Marche-en-Famenne et de Neufchâteau (08.04.2005);

Lecuivre P., premier substitut de l'auditeur du travail près le tribunal du travail de Mons (15.11.2005);

Magnien P., premier substitut du procureur du Roi près le tribunal de première instance de Charleroi (15.11.2005);

Poels J., procureur du Roi près le tribunal de première instance de Turnhout (15.11.2005);

Mme Reynders D., juge d'instruction au tribunal de première instance de Liège (15.11.2005);

MM. : Rommel G., juge de paix du canton de Saint-Gilles (15.11.2005);

Van Damme F., vice-président et juge d'instruction au tribunal de première instance de Gand (15.11.2005);

Vanmaele Y., vice-président et juge d'instruction au tribunal de première instance de Furnes (08.04.2005);

Mmes : Verhamme G., auditeur du travail près les tribunaux du travail d'Ypres, de Courtrai et de Furnes (15.11.2005);

Wilwerth Ch., premier substitut de l'auditeur militaire, déléguée près le parquet du tribunal de première instance de Liège (08.04.2005);

M. Zymler C., premier substitut du procureur du Roi près le tribunal de première instance d'Anvers (15.11.2005). - Sont nommés au grade d'Officier de l'Ordre de Léopold : MM. : Bogaert J., auditeur du travail près le tribunal du travail de Termonde (15.11.2005);

Dello P., président du tribunal de première instance de Tongres (08.04.2005);

Deseyne P., président du tribunal de commerce de Courtrai (08.04.2005);

Mme Hubert M.-F., conseiller à la cour d'appel de Liège (15.11.2005);

M. Keppens Y., procureur du Roi près le tribunal de première instance de Furnes (08.04.2005);

Mme Philippart A., vice-président au tribunal de première instance de Charleroi (15.11.2005);

M. Quairiat J.-M., président du tribunal du travail de Mons (15.11.2005). - Sont nommés au grade de Chevalier de l'Ordre de Léopold : MM. : Arnould J.-M., juge suppléant au tribunal du travail de Mons (08.04.2005);

Bernard J.-M., juge de paix du premier canton de Huy (15.11.2005);

Blomme F., juge consulaire au tribunal de commerce de Gand (15.11.2005);

Borghgraef P., juge consulaire au tribunal de commerce d'Anvers (15.11.2005);

Coppée S., juge au tribunal de première instance de Charleroi (08.04.2005);

Cornelis H., juge consulaire au tribunal de commerce de Termonde (08.04.2005);

Deblauwe M., juge consulaire au tribunal de commerce de Bruges (15.11.2005);

De Fré J., juge consulaire au tribunal de commerce d'Anvers (08.04.2005);

De Sutter W., juge consulaire au tribunal de commerce d'Audenarde (15.11.2005);

Geeraerts M., juge consulaire au tribunal de commerce de Bruxelles (15.11.2005);

Haesen J.-P., juge consulaire au tribunal de commerce de Bruxelles (15.11.2005);

Jonckheere V., juge consulaire au tribunal de commerce de Bruxelles (15.11.2005);

Mme Lecomte M., juge au tribunal de première instance de Charleroi (08.04.2005);

MM. : Loots M., juge consulaire au tribunal de commerce d'Anvers (15.11.2005);

Maquet J.-L., président consulaire du tribunal de commerce de Namur (08.04.2005);

Moeyaert W., juge consulaire au tribunal de commerce de Bruges (15.11.2005);

Moureau J., juge consulaire au tribunal de commerce de Liège (15.11.2005);

Mme Neirinck W., juge au tribunal de commerce de Bruxelles (15.11.2005);

MM. : Noyez J.-P., juge consulaire au tribunal de commerce d'Ypres (15.11.2005);

Schelfhaut H., juge consulaire au tribunal de commerce de Termonde (15.11.2005);

Sinaeve F., juge consulaire au tribunal de commerce d'Ypres (08.04.2005);

Spaenjaers P., juge consulaire au tribunal de commerce d'Anvers (08.04.2005);

Spooren L., juge consulaire au tribunal de commerce d'Anvers (08.04.2005);

Thys J., juge consulaire au tribunal de commerce de Huy (15.11.2005);

Valcke F., président consulaire du tribunal de commerce d'Audenarde (15.11.2005);

Van den Bril B., juge consulaire au tribunal de commerce d'Anvers (08.04.2005);

Vangeneberg R., président consulaire du tribunal de commerce de Tournai (08.04.2005);

Van Steenberghe J., juge consulaire au tribunal de commerce de Termonde (15.11.2005);

Verbeke R., juge de paix du canton de Meise (15.11.2005);

Vingerhoets P., juge consulaire au tribunal de commerce d'Anvers (15.11.2005);

Vloeberghs F., juge consulaire au tribunal de commerce de Louvain (15.11.2005).

Ils porteront la décoration civile. - Sont promus au grade de Commandeur de l'Ordre de la Couronne : M. Cool J.-M., avocat général près la cour d'appel de Gand (15.11.2005);

Mmes : Degive A.-M., auditeur du travail près les tribunaux du travail de Dinant et de Namur (15.11.2005);

Harrewyn A., avocat général près la cour d'appel de Gand (15.11.2005);

M. Van den Bon P., avocat général près la cour du travail d'Anvers (15.11.2005). - Sont nommés au grade de Commandeur de l'Ordre de la Couronne : M. De Valkeneer Ch., procureur du Roi près le tribunal de première instance de Charleroi (15.11.2005);

Mme Michaux M., président de chambre à la cour d'appel de Mons (15.11.2005);

M. Nicolas A., président du tribunal de première instance de Mons (15.11.2005). - Sont nommés au grade d'Officier de l'Ordre de la Couronne : M. Bastiaans W., juge consulaire au tribunal de commerce d'Anvers (15.11.2005);

Mmes : Bodenstab A., juge de paix du canton d'Ixelles (15.11.2005);

Brigode T., vice-président au tribunal de première instance de Charleroi (08.04.2005);

Caluwé N., premier substitut du procureur du Roi près le tribunal de première instance d'Anvers (15.11.2005);

MM. : Cannaerts R., juge consulaire au tribunal de commerce de Malines (15.11.2005);

Corne J., président consulaire du tribunal de commerce de Courtrai (15.11.2005);

Danneels G., vice-président au tribunal de commerce de Courtrai (15.11.2005);

De Baerdemaeker A., juge consulaire au tribunal de commerce de Turnhout (15.11.2005);

Debrye P., vice-président au tribunal de première instance de Louvain (15.11.2005);

Dedecker P., juge consulaire au tribunal de commerce de Tournai (15.11.2005);

Dochy P., président consulaire du tribunal de commerce de Furnes (15.11.2005); d'Otreppe de Bouvette Ph., juge de paix du canton de Virton-Florenville (08.04.2005);

Flachs A., juge consulaire au tribunal de commerce de Bruxelles (15.11.2005);

Francq D., premier substitut du procureur du Roi près le tribunal de première instance de Mons (08.04.2005);

Mme Gruwez A., juge d'instruction au tribunal de première instance de Bruxelles (15.11.2005);

MM. : Haud'huyze J., juge consulaire au tribunal de commerce de Bruges (15.11.2005);

Henry Ch., premier substitut du procureur du Roi près le tribunal de première instance de Mons (08.04.2005);

Jans L., vice-président et juge d'instruction au tribunal de première instance d'Hasselt (15.11.2005);

Lecarme Y., président du tribunal de première instance de Verviers (15.11.2005);

Lobet G., vice-président et juge d'instruction au tribunal de première instance de Nivelles (15.11.2005);

Morrens P., juge au tribunal de police d'Anvers (08.04.2005);

Raynal J.-P., juge d'instruction au tribunal de première instance de Charleroi (15.11.2005);

Simons A., président du tribunal de première instance d'Audenarde (15.11.2005);

Tackaert M., juge consulaire au tribunal de commerce de Termonde (08.04.2005);

Mme Timmermans M.-P., vice-président au tribunal de première instance de Mons (08.04.2005);

M. Vandaele L., juge consulaire au tribunal de commerce de Bruges (15.11.2005);

Mme Van den Berghe R., premier substitut du procureur du Roi près le tribunal de première instance de Termonde, magistrat fédéral (15.11.2005);

M. Vermeire J., juge consulaire au tribunal de commerce d'Hasselt (15.11.2005);

Mme Wagner D., vice-président et juge des saisies au tribunal de première instance de Nivelles (08.04.2005). - Sont nommés au grade de Chevalier de l'Ordre de la Couronne : MM. : Absil A., juge suppléant au tribunal de première instance de Liège (15.11.2005);

Houben M., juge suppléant au tribunal de première instance de Liège (08.04.2005);

Mme Leyboff C., juge suppléant à la justice de paix du troisième canton de Liège (08.04.2005);

M. Sohier O., juge suppléant au tribunal de première instance de Liège (15.11.2005).