Forces armées. - Démission Par arrêté royal n° 6022 du 20 avril 2006, le capitaine-commandant T. ****, est déchargé le 31 août 2004 de l'emploi de répétiteur militaire du personnel enseignant militaire de l'Ecole royale militaire.

source: ministere de la defense

numac: 2006007160

pub.: 03/07/2006

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MINISTERE DE LA DEFENSE

Titre du document concerné:	Forces armées. - Démission Par arrêté royal n° 6022 du 20 avril 2006, le capitaine-commandant T. ****, est déchargé le 31 août 2004 de l'emploi de répétiteur militaire du personnel enseignant militaire de l'Ecole royale militaire.
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Forces armées. - Démission Par arrêté royal n° 6022 du 20 avril 2006, le capitaine-commandant T. ****, est déchargé le 31 août 2004 de l'emploi de répétiteur militaire du personnel enseignant militaire de l'Ecole royale militaire.

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