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Arrêté Royal
publié le 18 novembre 2005

Exercice de la profession d'architecte. - Autorisation Par arrêté royal du 24 octobre 2005, M. Driss Bensouda, de nationalité marocaine, est autorisé à agir en Belgique en qualité d'architecte, à partir du 1 er juin 2005.

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service public federal de programmation politique scientifique
numac
2005021148
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18/11/2005
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SERVICE PUBLIC FEDERAL DE PROGRAMMATION POLITIQUE SCIENTIFIQUE


Exercice de la profession d'architecte. - Autorisation Par arrêté royal du 24 octobre 2005, M. Driss Bensouda, de nationalité marocaine, est autorisé à agir en Belgique en qualité d'architecte, à partir du 1er juin 2005.

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