Personnel civil. - Démission honorable Par arrêté royal n° 5322 du 16 décembre 2004, la démission honorable de son emploi est accordée à M(...)

source: ministere de la defense

numac: 2005007013

pub.: 27/01/2005

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MINISTERE DE LA DEFENSE

Personnel civil. - Démission honorable Par arrêté royal n° 5322 du 16 décembre 2004, la démission honorable de son emploi est accordée à M. Van Huffel Marc, ingénieur industriel avec faculté de faire valoir ses droits à une pension de retraite à la date du 1er mai 2005.

Il est autorisé à porter le titre honorifique de sa fonction.

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