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Arrêté Royal
publié le 09 mai 2005

Mise à la retraite. - Personnel Par arrêté royal du 10 décembre 2004, M. Richard Peeters, attaché au département, est admis à la pension anticipée à partir du 1 er juin 2005. L'intéressé est autorisé à faire valoir ses droits à la

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09/05/2005
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Mise à la retraite. - Personnel Par arrêté royal du 10 décembre 2004, M. Richard Peeters, attaché au département, est admis à la pension anticipée à partir du 1er juin 2005.

L'intéressé est autorisé à faire valoir ses droits à la pension de retraite et à porter le titre honorifique de ses fonctions.

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