publié le 05 octobre 2004
Secrétariat général. - Service des Ordres nationaux Direction générale de la Culture. - Ordres nationaux. - Promotions Par arrêté royal du 16 mai 2004, est promu Officier de l'Ordre de la Couronne : M. Huart, Patrick José René, Président Il prendra rang dans l'ordre, comme titulaire de cette nouvelle distinction, à la date de ce jour. (...)
- source
- service public federal chancellerie du premier ministre et ministere de la communaute francaise
- numac
- 2004029290
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- 05/10/2004
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- https://www.ejustice.just.fgov.be/cgi/article_body(...)
SERVICE PUBLIC FEDERAL CHANCELLERIE DU PREMIER MINISTRE ET MINISTERE DE LA COMMUNAUTE FRANÇAISE
Secrétariat général. - Service des Ordres nationaux Direction générale de la Culture. - Ordres nationaux. - Promotions Par arrêté royal du 16 mai 2004, est promu Officier de l'Ordre de la Couronne : M. Huart, Patrick José René, Président de la Fondation Ouwendijck Culture et Communication, Secrétaire général du Cocerome (Signature du Traité de Rome) 1000 Bruxelles.
Il prendra rang dans l'ordre, comme titulaire de cette nouvelle distinction, à la date de ce jour.