publié le 05 octobre 2004
Secrétariat général. - Service des Ordres nationaux Direction générale de la Culture. - Ordres nationaux. - Promotions Par arrêté royal du 16 mai 2004, est nommé Chevalier de l'Ordre de Léopold II : M. Delhaye, Jean-Pierre, Président de l Il prendra rang dans l'ordre, à la date de ce jour. (...)
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- service public federal chancellerie du premier ministre et ministere de la communaute francaise
- numac
- 2004029288
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- 05/10/2004
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SERVICE PUBLIC FEDERAL CHANCELLERIE DU PREMIER MINISTRE ET MINISTERE DE LA COMMUNAUTE FRANÇAISE
Secrétariat général. - Service des Ordres nationaux Direction générale de la Culture. - Ordres nationaux. - Promotions Par arrêté royal du 16 mai 2004, est nommé Chevalier de l'Ordre de Léopold II : M. Delhaye, Jean-Pierre, Président de la Commission du Patrimoine de Flobecq à Flobecq.
Il prendra rang dans l'ordre, à la date de ce jour.