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Arrêté Royal
publié le 05 août 2004

Ordres nationaux Par arrêté royal du 22 janvier 2004, Mme Beeckman, Ch., président de chambre à la cour d'appel d'Anvers, est promue Commandeur de l'Ordre de Léopold. Elle portera la décoration civile. Par arrêté royal du 3 février 200 Il portera la décoration civile. Par arrêté royal du 25 mars 2004, M. Vos, G., juge de la je(...)

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05/08/2004
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SERVICE PUBLIC FEDERAL JUSTICE


Ordres nationaux Par arrêté royal du 22 janvier 2004, Mme Beeckman, Ch., président de chambre à la cour d'appel d'Anvers, est promue Commandeur de l'Ordre de Léopold.

Elle portera la décoration civile.

Par arrêté royal du 3 février 2004 M. Péters, A., juge de paix du canton de Verviers I-Herve, est promu Officier de l'Ordre de Léopold.

Il portera la décoration civile.

Par arrêté royal du 25 mars 2004, M. Vos, G., juge de la jeunesse au tribunal de première instance d'Hasselt, est nommé Commandeur de l'Ordre de la Couronne.

Par arrêtés royaux du 10 juin 2004 : - M. Van Gelder, L., président de chambre à la cour d'appel d'Anvers, est promu Commandeur de l'Ordre de Léopold.

Il portera la décoration civile; - M. Verhaeghe, D., vice-président et juge d'instruction au tribunal de première instance d'Anvers, est promu Commandeur de l'Ordre de la Couronne; - M. Andersson, W., premier substitut du procureur du Roi près le tribunal de première instance d'Anvers, est promu Commandeur de l'Ordre de la Couronne; - M. Vernimmen, P., vice-président et juge des saisies au tribunal de première instance de Bruxelles, est promu Commandeur de l'Ordre de la Couronne.

Par arrêté royal du 6 juillet 2004 M. Missal, J.-F., avocat général près la cour d'appel d'Anvers, est promu Commandeur de l'Ordre de Léopold.

Il portera la décoration civile.

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