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Arrêté Royal
publié le 03 novembre 2004

Armée. - Service médical. - Mise à la pension Par arrêté royal n° 5097 du 23 septembre 2004, le médecin major C. Derèse, du corps technique médical, est admis à la pension le 1 er septembre 2004, en application des lois coordonnées sur

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ministere de la defense
numac
2004007252
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03/11/2004
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MINISTERE DE LA DEFENSE


Armée. - Service médical. - Mise à la pension Par arrêté royal n° 5097 du 23 septembre 2004, le médecin major C. Derèse, du corps technique médical, est admis à la pension le 1er septembre 2004, en application des lois coordonnées sur les pensions militaires, article 3, littera A, 3°.

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