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Arrêté Royal
publié le 23 août 2004

Forces armées. - Fonction spéciale. - Désignation Par arrêté royal n° 5047 du 20 juillet 2004, le capitaine T. ****, est nommé officier d'ordonnance du Roi le 1 er septembre 2004.

source
ministere de la defense
numac
2004007204
pub.
23/08/2004
prom.
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MINISTERE DE LA DEFENSE


Forces armées. - Fonction spéciale. - Désignation Par arrêté royal n° 5047 du 20 juillet 2004, le capitaine T. ****, est nommé officier d'ordonnance du Roi le 1er septembre 2004.

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