Forces armées. - Fonction spéciale. - Désignation Par arrêté royal n° 5000 du 5 juillet 2004, le général-major ****, B., est nommé Aide de Camp du Roi, le 1 er juillet 2004.

source: ministere de la defense

numac: 2004007181

pub.: 27/07/2004

prom.: --


moniteur: https://www.ejustice.just.fgov.be/cgi/article_body(...)

MINISTERE DE LA DEFENSE

Forces armées. - Fonction spéciale. - Désignation Par arrêté royal n° 5000 du 5 juillet 2004, le général-major ****, B., est nommé Aide de Camp du Roi, le 1er juillet 2004.

Titre du document concerné:	Forces armées. - Fonction spéciale. - Désignation Par arrêté royal n° 5000 du 5 juillet 2004, le général-major ****, B., est nommé Aide de Camp du Roi, le 1 er juillet 2004.
Url de la page concernée:	https://etaamb.openjustice.be/fr/arrete-royal_n2004007181.html
Termes à retirer:
Votre adresse e-mail:*
Commentaires:*
* Champs optionnels

Forces armées. - Fonction spéciale. - Désignation Par arrêté royal n° 5000 du 5 juillet 2004, le général-major ****, B., est nommé Aide de Camp du Roi, le 1 er juillet 2004.

Vos données apparaissent sur cette page?