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Arrêté Royal
publié le 14 mai 2004

Armée. - Force terrestre. - Démission d'un officier de carrière Par arrêté royal n° 4893 du 31 mars 2004, la démission de l'emploi qu'il occupe dans la catégorie d(...)

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ministere de la defense
numac
2004007095
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14/05/2004
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MINISTERE DE LA DEFENSE


Armée. - Force terrestre. - Démission d'un officier de carrière Par arrêté royal n° 4893 du 31 mars 2004, la démission de l'emploi qu'il occupe dans la catégorie des officiers de carrière, offerte par le capitaine Cools, B., est acceptée le 1er avril 2004.

Il passe à cette date, avec son grade et son ancienneté, dans le cadre des officiers de réserve de la force terrestre, corps de la logistique.

Pour l'avancement ultérieur, il prend rang d'ancienneté de sous-lieutenant de réserve le 28 septembre 1990.

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