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Arrêté Royal
publié le 21 janvier 2004

Forces armées. - Fonction spéciale. - Démission Par arrêté royal n° 4762 du 11 décembre 2003, le lieutenant-colonel aviateur breveté d'état-major ****, O., est déchargé de l'emploi d'officier d'ordonnance du Roi, le 31 décembre 2003.

source
ministere de la defense
numac
2003007327
pub.
21/01/2004
prom.
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MINISTERE DE LA DEFENSE


Forces armées. - Fonction spéciale. - Démission Par arrêté royal n° 4762 du 11 décembre 2003, le lieutenant-colonel aviateur breveté d'état-major ****, O., est déchargé de l'emploi d'officier d'ordonnance du Roi, le 31 décembre 2003.

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