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Arrêté Royal
publié le 10 décembre 2003

Armée. - Force terrestre. - Sortie du cadre de réserve Par arrêté royal n° 4694 du 17 octobre 2003, le colonel breveté d'état-major de réserve Buze, C., du corps de l'infanterie, et le colonel breveté d'état-major de réserve Francois, E., du co

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ministere de la defense
numac
2003007288
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10/12/2003
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MINISTERE DE LA DEFENSE


Armée. - Force terrestre. - Sortie du cadre de réserve Par arrêté royal n° 4694 du 17 octobre 2003, le colonel breveté d'état-major de réserve Buze, C., du corps de l'infanterie, et le colonel breveté d'état-major de réserve Francois, E., du corps de l'artillerie, cessent, par limite d'âge, de faire partie du cadre de réserve le 31 décembre 2002.

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