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Arrêté Royal
publié le 04 août 2003

Aumônerie. - Démission honorable Par arrêté royal n° 4402 du 31 mars 2003, la démission honorable de ses fonctions est accordée à M.(...)

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ministere de la defense
numac
2003007211
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04/08/2003
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MINISTERE DE LA DEFENSE


Aumônerie. - Démission honorable Par arrêté royal n° 4402 du 31 mars 2003, la démission honorable de ses fonctions est accordée à M. P. Dillen, aumônier principal du culte catholique, avec faculté de faire valoir ses droits à une pension de retraite, à la date du 1er septembre 2003.

Il est autorisé à porter le titre honorifique de sa fonction.

Par arrêté royal n° 4520 du 22 avril 2003, la démission honorable de ses fonctions est accordée à M. A. Peeters, aumônier de première classe du culte catholique, avec faculté de faire valoir ses droits à une pension de retraite, à la date du 1er novembre 2003.

Il est autorisé à porter le titre honorifique de sa fonction.

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