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Arrêté Royal
publié le 29 avril 2003

Armée. - Force terrestre. - Fonction spéciale Octroi du brevet supérieur d'état-major Par arrêté royal n° 4333 du 30 janvier 2003, le brevet supérieur d'état-major est conféré au major Helsen, L., du corps de l'artillerie. Le présent arrêté produit ses effets le 1 er juillet 2002.

source
ministere de la defense
numac
2003007056
pub.
29/04/2003
prom.
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MINISTERE DE LA DEFENSE


Armée. - Force terrestre. - Fonction spéciale Octroi du brevet supérieur d'état-major Par arrêté royal n° 4333 du 30 janvier 2003, le brevet supérieur d'état-major est conféré au major Helsen, L., du corps de l'artillerie.

Le présent arrêté produit ses effets le 1er juillet 2002.

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