Etaamb.openjustice.be
Arrêté Royal
publié le 24 octobre 2002

Forces armées. - Passage d'officiers du cadre actif vers le cadre de réserve Par arrêté royal n° 4049 du 11 juillet 2002 : A la force terrestre, l'officier dont le nom suit est admis avec son grade et son ancienneté dans l(...)

source
ministere de la defense
numac
2002007201
pub.
24/10/2002
prom.
--
moniteur
https://www.ejustice.just.fgov.be/cgi/article_body(...)
Document Qrcode

MINISTERE DE LA DEFENSE


Forces armées. - Passage d'officiers du cadre actif vers le cadre de réserve Par arrêté royal n° 4049 du 11 juillet 2002 : A la force terrestre, l'officier dont le nom suit est admis avec son grade et son ancienneté dans le cadre de réserve le 1er avril 2002 : le capitaine-commandant de complément du corps de la logistique ****, R. A la force terrestre, les officiers dont les noms suivent sont admis avec leur grade et leur ancienneté dans le cadre de réserve le 1er juillet 2002 : le lieutenant-colonel du corps de l'infanterie ****, J. le capitaine-commandant du corps de l'infanterie ****, E. les capitaines-commandants de complément du corps de l'infanterie ****, J.-P.; ****, P. le colonel breveté administrateur militaire du corps de l'artillerie ****, G. le lieutenant-colonel du corps de génie ****, L. le colonel administrateur militaire du corps des troupes de transmission ****, L. le capitaine-commandant du corps de la logistique **** ****, R. le capitaine-commandant du corps de la logistique ****, G. A la force aérienne, l'officier dont le nom suit est admis avec son grade et son ancienneté dans le cadre de réserve le 1er avril 2002 : le major aviateur du corps du personnel navigant ****, J.-M. A la force aérienne, les officiers dont les noms suivent sont admis avec leur grade et leur ancienneté dans le cadre de réserve le 1er juillet 2002 : le général-major aviateur du corps du personnel navigant ****, V. les majors aviateurs du corps du personnel navigant ****, P.; **** ****, L. les capitaines-commandants aviateurs du corps du personnel navigant ****, E.; ****, A.; ****, F. le lieutenant-colonel d'aviation du corps du personnel non-navigant ****, R. les capitaines-commandants d'aviation du corps du personnel non-navigant **** **** ****, W.; ****, M.; ****, F.; ****, R; le capitaine-commandant d'aviation de complément du corps du personnel non-navigant ****, A. A la marine, les officiers dont les noms suivent sont admis avec leur grade et leur ancienneté dans le cadre de réserve le 1er juillet 2002 : le lieutenant de vaisseau de première classe technicien du corps des officiers techniciens ****, D. le lieutenant de vaisseau de première classe des services du corps des officiers des services ****, C.

^