Forces armées. - Fonction spéciale Par arrêté royal n° 4044 du 11 juillet 2002, le major B. Quarre est désigné à l'emploi d'officier d'ordonnance du , le 15 juillet 2002.

source: ministere de la defense

numac: 2002007197

pub.: 24/10/2002

prom.: --


moniteur: https://www.ejustice.just.fgov.be/cgi/article_body(...)

MINISTERE DE LA DEFENSE

Forces armées. - Fonction spéciale Par arrêté royal n° 4044 du 11 juillet 2002, le major B. Quarre est désigné à l'emploi d'officier d'ordonnance du **** ****, le 15 juillet 2002.

Titre du document concerné:	Forces armées. - Fonction spéciale Par arrêté royal n° 4044 du 11 juillet 2002, le major B. Quarre est désigné à l'emploi d'officier d'ordonnance du ** **, le 15 juillet 2002.
Url de la page concernée:	https://etaamb.openjustice.be/fr/arrete-royal_n2002007197.html
Termes à retirer:
Votre adresse e-mail:*
Commentaires:*
* Champs optionnels

Forces armées. - Fonction spéciale Par arrêté royal n° 4044 du 11 juillet 2002, le major B. Quarre est désigné à l'emploi d'officier d'ordonnance du **** ****, le 15 juillet 2002.

Vos données apparaissent sur cette page?

Forces armées. - Fonction spéciale Par arrêté royal n° 4044 du 11 juillet 2002, le major B. Quarre est désigné à l'emploi d'officier d'ordonnance du , le 15 juillet 2002.