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Arrêté Royal
publié le 04 septembre 2002

Forces armées. - Fonction spéciale. - Démission Par arrêté royal n° 3978 du 3 mai 2002, le lieutenant de vaisseau de première classe ****, H., est déchargé de l'emploi d'officier d'ordonnance du Roi, le 1 er mai 2002.

source
ministere de la defense
numac
2002007143
pub.
04/09/2002
prom.
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MINISTERE DE LA DEFENSE


Forces armées. - Fonction spéciale. - Démission Par arrêté royal n° 3978 du 3 mai 2002, le lieutenant de vaisseau de première classe ****, H., est déchargé de l'emploi d'officier d'ordonnance du Roi, le 1er mai 2002.

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