publié le 18 mai 2002
Personnel civil. - Aumônerie. - Démissions honorables Par arrêté royal n° 3928 du 2 avril 2002, la démission honorable de ses fonctions avec faculté de f(...)
- source
- ministere de la defense
- numac
- 2002007099
- pub.
- 18/05/2002
- prom.
- --
- moniteur
- https://www.ejustice.just.fgov.be/cgi/article_body(...)
MINISTERE DE LA DEFENSE
Personnel civil. - Aumônerie. - Démissions honorables Par arrêté royal n° 3928 du 2 avril 2002, la démission honorable de ses fonctions avec faculté de faire valoir ses droits à une pension de retraite est accordée à la date du 1er juin 2002, à M. Roegiers, André, aumônier 1re classe du culte catholique.
Il est autorisé à porter le titre honorifique de sa fonction.
Par arrêté royal n° 3940 du 2 avril 2002, la démission honorable de ses fonctions avec faculté de faire valoir ses droits à une pension de retraite est accordée à la date du 1er août 2002, à M. Vandervoort, Carolus, aumônier de 1re classe du culte catholique.
Il est autorisé à porter le titre honorifique de sa fonction.