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Arrêté Royal
publié le 17 avril 2002

Armée. - Force terrestre. - Passage du cadre des officiers de carrière dans le cadre des officiers de réserve Par arrêté royal n° 3903 du 7 mars 2002, la démission de l'emploi qu'il occupe dans le cadre des officiers de carrière de la force ter Il passe à cette date, avec son grade et son ancienneté, dans le cadre des officiers de réserve de (...)

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ministere de la defense
numac
2002007084
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17/04/2002
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MINISTERE DE LA DEFENSE


Armée. - Force terrestre. - Passage du cadre des officiers de carrière dans le cadre des officiers de réserve Par arrêté royal n° 3903 du 7 mars 2002, la démission de l'emploi qu'il occupe dans le cadre des officiers de carrière de la force terrestre, offerte par le lieutenant Vaesen, R., est acceptée le 30 mars 2002.

Il passe à cette date, avec son grade et son ancienneté, dans le cadre des officiers de réserve de la force terrestre, corps de l'artillerie.

Pour l'avancement ultérieur, il prend rang d'ancienneté de sous-lieutenant de réserve le 1er mai 1991.

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