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Arrêté Royal
publié le 17 avril 2002

Armée. - Marine. - Mise à la pension Par arrêté royal n° 3892 du 21 février 2002, le capitaine de corvette Jablonski, J. du corps des officiers de pont est admis à la pension le 1 er janvier 2003 en application des lois coordonnées sur

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ministere de la defense
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17/04/2002
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MINISTERE DE LA DEFENSE


Armée. - Marine. - Mise à la pension Par arrêté royal n° 3892 du 21 février 2002, le capitaine de corvette Jablonski, J. du corps des officiers de pont est admis à la pension le 1er janvier 2003 en application des lois coordonnées sur les pensions militaires, article 3, littera A, 3°.

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