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Arrêté Royal
publié le 17 avril 2002

Armée. - Force terrestre. - Passage du cadre des officiers de carrière dans le cadre des officiers de réserve Par arrêté royal n° 3890 du 21 février 2002, la démission de l'emploi qu'il occupe dans le cadre de(...)

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ministere de la defense
numac
2002007068
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17/04/2002
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MINISTERE DE LA DEFENSE


Armée. - Force terrestre. - Passage du cadre des officiers de carrière dans le cadre des officiers de réserve Par arrêté royal n° 3890 du 21 février 2002, la démission de l'emploi qu'il occupe dans le cadre des officiers de carrière de la force terrestre, offerte par le capitaine Emmaneel, R., est acceptée le 1er mai 2002.

Il passe à cette date, avec son grade et son ancienneté, dans le cadre des officiers de réserve de la force terrestre, corps de l'infanterie.

Pour l'avancement ultérieur il prend rang d'ancienneté de sous-lieutenant de réserve le 1er septembre 1987.

Par arrêté royal n° 3891 du 21 février 2002, la démission de l'emploi qu'il occupe dans le cadre des officiers de carrière de la force terrestre, offerte par le major Rens, L., est acceptée le 1er avril 2002.

Il passe à cette date, avec son grade et son ancienneté, dans le cadre des officiers de réserve de la force terrestre, corps du génie.

Pour l'avancement ultérieur il prend rang d'ancienneté de major de réserve le 1er décembre 1999.

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