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Arrêté Royal
publié le 06 juin 2001

Juridictions du travail. - Ordres nationaux Par arrêté royal du 3 avril 2001 est nommé : Officier de l'Ordre de Léopold : M. Robert CARLIER, Conseiller social au titre de travailleur employé à la Cour du travail de Bruxelles. Il portera Il prend rang dans l'Ordre à dater du 15 novembre 1998. Par le même arrêté royal sont nommés :

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ministere de l'emploi et du travail
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06/06/2001
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MINISTERE DE L'EMPLOI ET DU TRAVAIL


Juridictions du travail. - Ordres nationaux Par arrêté royal du 3 avril 2001 est nommé : Officier de l'Ordre de Léopold : M. Robert CARLIER, Conseiller social au titre de travailleur employé à la Cour du travail de Bruxelles.

Il portera la décoration civile.

Il prend rang dans l'Ordre à dater du 15 novembre 1998.

Par le même arrêté royal sont nommés : Officier de l'Ordre de Léopold : M. Alain DE NOOZE, Conseiller social au titre de travailleur ouvrier à la Cour du travail de Mons.

M. Claude HIERNAUX, Conseiller social au titre d'employeur à la Cour du travail de Liège.

Mme Marie-Claire SACRE, Conseiller social au titre de travailleur employé à la Cour du travail de Liège.

M. Charles WILLAERT, Conseiller social au titre d'employeur à la Cour du travail de Mons.

Ils porteront la décoration civile.

Ils prennent rang dans l'Ordre à dater du 15 novembre 2000.

Par le même arrêté royal sont nommés : Officier de l'Ordre de la Couronne : M. Isidoor COPPE, Juge social au titre d'employeur au Tribunal du travail d'Anvers.

Il prend rang dans l'Ordre à dater du 15 novembre 1997.

Par le même arrêté royal sont nommés : Officier de l'Ordre de la Couronne : M. Henri SAUBAIN, Juge social au titre de travailleur ouvrier aux Tribunaux du travail de Courtrai-Ypres-Furnes.

M. Bernard VANASSCHE, Conseiller social au titre d'employeur à la Cour du travail de Liège.

Ils prennent rang dans l'Ordre à dater du 15 novembre 2000.

Par le même arrêté royal sont nommés : Officier de l'Ordre de Léopold II : M. Francy CAREME, Conseiller social au titre de travailleur employé à la Cour du travail de Liège.

M. Gabriel LEMAN, Conseiller social au titre d'employeur à la Cour du travail de Bruxelles.

M. Curt MEURER, Conseiller social au titre d'employeur à la Cour du travail de Liège.

Ils prennent rang dans l'Ordre à dater du 8 avril 2000.

Par le même arrêté royal sont nommés : Officier de l'Ordre de Léopold II : M. Pol COPETTE, Conseiller social au titre d'employeur à la Cour du travail de Liège.

M. Pierre VAN INNIS, Conseiller social au titre d'employeur à la Cour du travail de Bruxelles.

M. Paul VERDONCK, Conseiller social au titre d'employeur à la Cour du travail de Gand.

Ils prennent rang dans l'Ordre à dater du 15 novembre 2000.

Par le même arrêté royal est nommé : Chevalier de l'Ordre de Léopold : M. Gabriel LEMAN, Conseiller social au titre d'employeur à la Cour du travail de Bruxelles.

Il portera la décoration civile.

Il prend rang dans l'Ordre à dater du 15 novembre 1988.

Par le même arrêté royal est nommé : Chevalier de l'Ordre de Léopold : M. Eduart SMETS, Juge social au titre de travailleur ouvrier au Tribunal du travail d'Anvers.

Il portera la décoration civile.

Il prend rang dans l'Ordre à dater du 15 novembre 1996.

Par le même arrêté royal est nommé : Chevalier de l'Ordre de Léopold : M. Bruno SEGERS, Juge social au titre d'employeur au Tribunal du travail d'Anvers.

Il portera la décoration civile.

Il prend rang dans l'Ordre à dater du 15 novembre 1998.

Par le même arrêté royal sont nommés : Chevalier de l'Ordre de Léopold : M. Paul DE CROM, Juge social au titre d'employeur au Tribunal du travail d'Anvers.

M. José FAGOT, Juge social au titre d'employeur au Tribunal du travail de Mons.

M. Oscar PERMEKE, Juge social au titre d'employeur au Tribunal du travail d'Anvers.

Ils porteront la décoration civile.

Ils prennent rang dans l'Ordre à dater du 15 novembre 1999.

Par le même arrêté royal sont nommés : Chevalier de l'Ordre de Léopold : M. Armand BELLENS, Juge social au titre de travailleur ouvrier au Tribunal du travail d'Anvers.

M. Paul LIEVENS, Juge social au titre de travailleur ouvrier au Tribunal du travail de Termonde.

M. Marcel LIPPENS, Juge social au titre d'employeur au Tribunal du travail d'Anvers.

M. Fernand LOUWAGIE, Juge social au titre d'employeur au Tribunal du travail de Bruges.

M. Luc MICHIELS, Juge social au titre d'employeur au Tribunal du travail de Tournai.

M. Karel UYTTERSPROT, Juge social au titre d'employeur au Tribunal du travail de Termonde.

M. Fernand WINTGENS, Juge social au titre d'employeur au Tribunal du travail de Verviers.

Ils porteront la décoration civile.

Ils prennent rang dans l'Ordre à dater du 15 novembre 2000.

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