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Arrêté Royal
publié le 22 mars 2001

Nominations Ordre de la Couronne Palmes d'Or Arrêté royal du 10 février 1998 : - M. Claessens, Adolf à Kruibeke. - M. Cornelis, Rafaël à Stekene. Ils prennent rang dans l'Ordre à dater du 15 novembre 1997.

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ministere de l'emploi et du travail
numac
2001012113
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22/03/2001
prom.
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MINISTERE DE L'EMPLOI ET DU TRAVAIL


Nominations Ordre de la Couronne Palmes d'Or Arrêté royal du 10 février 1998 : - M. Claessens, Adolf à Kruibeke. - M. Cornelis, Rafaël à Stekene.

Ils prennent rang dans l'Ordre à dater du 15 novembre 1997.

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