Ordres nationaux Par arrêtés royaux du 29 avril 2001 : - M. Désirant, E., conseiller à la cour du travail de Bruxelles, est nommé Commandeur de l'Ordre de Léopold II; - M. Berchem, F., juge au tribunal de première instance de Mons, est nom (...)

source: ministere de la justice

numac: 2001009401

pub.: 12/05/2001

prom.: --


moniteur: https://www.ejustice.just.fgov.be/cgi/article_body(...)

MINISTERE DE LA JUSTICE

Ordres nationaux Par arrêtés royaux du 29 avril 2001 : - M. Désirant, E., conseiller à la cour du travail de Bruxelles, est nommé Commandeur de l'Ordre de Léopold II; - M. Berchem, F., juge au tribunal de première instance de Mons, est nommé Officier de l'Ordre de Léopold II.

Titre du document concerné:	Ordres nationaux Par arrêtés royaux du 29 avril 2001 : - M. Désirant, E., conseiller à la cour du travail de Bruxelles, est nommé Commandeur de l'Ordre de Léopold II; - M. Berchem, F., juge au tribunal de première instance de Mons, est nom (...)
Url de la page concernée:	https://etaamb.openjustice.be/fr/arrete-royal_n2001009401.html
Termes à retirer:
Votre adresse e-mail:*
Commentaires:*
* Champs optionnels

Ordres nationaux Par arrêtés royaux du 29 avril 2001 : - M. Désirant, E., conseiller à la cour du travail de Bruxelles, est nommé Commandeur de l'Ordre de Léopold II; - M. Berchem, F., juge au tribunal de première instance de Mons, est nom (...)

Vos données apparaissent sur cette page?