MINISTERE DE LA JUSTICE

Ordre judiciaire Par arrêtés royaux du 2 avril 2001 : Sont nommés substitut du procureur du Roi de complément dans le ressort de la cour d'appel d'Anvers : - Mme Cielen, V., stagiaire judiciaire près le parquet du tribunal de première instance d'Hasselt; - Mme Hendrickx, G., stagiaire judiciaire près le parquet du tribunal de première instance d'Hasselt; - Mme Neven, A., stagiaire judiciaire près le parquet du tribunal de première instance d'Hasselt.

Sont nommés substitut du procueur du Roi de complément dans le ressort de la cour d'appel de Gand : - Mme Gevaert, H., stagiaire judiciaire près le parquet du tribunal de première instance d'Audenarde; - Mmme Van Raepenbusch, W., stagiaire judiciaire près le parquet du tribunal de première instance de Bruges.

Sont nommés substitut du procureur du Roi près le tribunal de première instance : d'Anvers : - M. Dederen, J., stagiaire judiciaire près le parquet du tribunal de première instance d'Anvers; - M. Jordens, D., stagiaire judiciaire près le parquet du tribunal de première instance de Louvain; - Mme Steenackers, L., stagiaire judiciaire près le parquet du tribunal de première instance d'Anvers; - M. Steyls, E., stagiaire judiciaire près le parquet du tribunal de première instance d'Anvers; de Turnhout : Mme Braccio, A., stagiaire judiciaire près le parquet du tribunal de première instance de Turnhout; de Tongres : - Mme Leyssen, K., stagiaire judiciaire près le parquet du tribunal de première instance de Tongres; de Louvain : - M. De Houwer, L., stagiaire judiciaire près le parquet du tribunal de première instance de Louvain; de Nivelles : - Mme Goffin, S., stagiaire judiciaire près le parquet du tribunal de première instance de Nivelles; - Mme Lambrigts, A., stagiaire judiciaire près le parquet du tribunal de première instance de Nivelles; de Termonde : - M. Byl, T., stagiaire judiciaire près le parquet du tribunal de première instance de Malines; - M. De Wolf, T., stagiaire judiciaire près le parquet du tribunal de première instance de Bruxelles; - M. Vander Stichele, L., substitut du procureur du Roi de complément pour le ressort de la cour d'appel de Gand; de Gand : - M. Van Vossel, B., stagiaire judiciaire près le parquet du tribunal de première instance de Bruges; de Bruges : - Mme Schepens, S., stagiaire judiciaire près le parquet du tribunal de première instance de Bruges; de Dinant : - M. Gilson, F., stagiaire judiciaire près le parquet du tribunal de première instance de Dinant; - M. Morandini, Ph., stagiaire judiciaire près le parquet du tribunal de première instance de Dinant; de Tournai : - Mme Godart, I., stagiaire judiciaire près le parquet du tribunal de première instance de Tournai.

Par arrêtés royaux du 5 avril 2001 : Sont nommés substitut du procureur du Roi de complément dans le ressort de la cour d'appel de Liège : - M. de Maere d'Aertrycke (écuyer) F., stagiaire judiciaire près le parquet du tribunal de première instance de Namur; - Mme Vivario, M., stagiaire judiciaire près le parquet du tribunal de première instance de Liège; - M. Dumont, J.-F., substitut de l'auditeur militaire, est nommé substitut du procureur du Roi près le tribunal de première instance de Liège; - M. Borbouse, B., stagiaire judiciaire près le parquet du tribunal de première instance de Liège, est nommé substitut du procureur du Roi, spécialisé en matière fiscale, près ce tribunal.

Par arrêtés royaux du 6 avril 2001 : Sont nommés substitut du procureur du Roi près le tribunal de première instance : de Bruxelles; - Mme Delfosse, V., stagiaire judiciaire près le parquet du tribunal de première instance de Liège; de Liège : - M. Clément, F.-F., stagiaire judiciaire près le parquet du tribunal de première instance de Liège; - Mme Collignon, C., stagiaire judiciaire près le parquet du tribunal de première instance de Liège; - M. Demonceau, F., stagiaire judiciaire près le parquet du tribunal de première instance de Verviers; - M. Maes, Th., stagiaire judiciaire près le parquet du tribunal de première instance de Liège; - Mme Peturkenne, D., stagiaire judiciaire près le parquet du tribunal de première instance de Liège; - Mme Radoux, M., stagiaire judiciaire près le parquet du tribunal de première instance de Liège; de Mons : - M. Marleghem, P.-M., avocat.

Le recours en annulation des actes précités à portée individuelle peut être soumis à la section d'administration du Conseil d'Etat endéans les soixante jours après cette publication. La requête doit être envoyée au Conseil d'Etat (adresse : rue de la Science 33, 1040 Bruxelles), sous pli recommandé à la poste.