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Arrêté Royal
publié le 27 juillet 2001

Forces armées. - Fonction spéciale. - Démissions Par arrêté royal n° 3531 du 23 mai 2001, sont déchargés le 1 er septembre 2001 de l'emploi d'officier d'ordonnance du **** **** : Le major Brabant, S.; le major Quarre, B.

source
ministere de la defense nationale
numac
2001007156
pub.
27/07/2001
prom.
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MINISTERE DE LA DEFENSE NATIONALE


Forces armées. - Fonction spéciale. - Démissions Par arrêté royal n° 3531 du 23 mai 2001, sont déchargés le 1er septembre 2001 de l'emploi d'officier d'ordonnance du **** **** : Le major Brabant, S.; le major Quarre, B.

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