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Arrêté Royal
publié le 08 novembre 2001

Bourgmestre. - Titre honorifique Par arrêté royal du 15 octobre 2001, le titre honorifique de ses fonctions de bourgmestre de la commune de Braives, province de Liège, arrondissement de Waremme, est octroyé à M. Henri Mouton.

source
ministere de l'interieur
numac
2001001052
pub.
08/11/2001
prom.
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MINISTERE DE L'INTERIEUR


Bourgmestre. - Titre honorifique Par arrêté royal du 15 octobre 2001, le titre honorifique de ses fonctions de bourgmestre de la commune de Braives, province de Liège, arrondissement de Waremme, est octroyé à M. Henri Mouton.

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