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Arrêté Royal
publié le 01 juin 2001

Bourgmestre. - Titre honorifique Par arrêté royal du 29 avril 2001 le titre honorifique de ses fonctions de bourgmestre de la l'ancienne commune de Meensel-Kiezegem , province du Brabant flamand, arrondissement de Louvain, est octr(...) (...)

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ministere de l'interieur
numac
2001000417
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01/06/2001
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MINISTERE DE L'INTERIEUR


Bourgmestre. - Titre honorifique Par arrêté royal du 29 avril 2001 le titre honorifique de ses fonctions de bourgmestre de la l'ancienne commune de Meensel-Kiezegem (Tielt-Winge), province du Brabant flamand, arrondissement de Louvain, est octroyé à M. Frans Morren.

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