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Arrêté Royal
publié le 11 mars 2000

Archives générales du Royaume et Archives de l'Etat dans les Provinces. - Bibliothèque royale de Belgique. - Institut royal des Sciences naturelles de Belgique. - Institut d'Aéronomie spatiale de Belgique. - Observatoire royal de Belgique. - Musées Archives générales du Royaume et Archives de l'Etat dans les Provinces Par arrêté royal du 14 j(...)

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11/03/2000
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SERVICES DU PREMIER MINISTRE


Archives générales du Royaume et Archives de l'Etat dans les Provinces. - Bibliothèque royale de Belgique. - Institut royal des Sciences naturelles de Belgique. - Institut d'Aéronomie spatiale de Belgique. - Observatoire royal de Belgique. - Musées royaux d'Art et d'Histoire. - Nominations Archives générales du Royaume et Archives de l'Etat dans les Provinces Par arrêté royal du 14 janvier 2000, M. Desmaele, Bernard G.E.Gh., attaché aux Archives générales du Royaume et Archives de l'Etat dans les Provinces, est nommé au grade de premier assistant au même établissement à partir du 1er août 1999.

Bibliothèque royale de Belgique Par arrêté royal du 19 septembre 1999, M. Van Heesch, Johan A.A.M., assistant sous mandat à la Bibliothèque royale de Belgique, est confirmé au rang A de la carrière scientifique du personnel scientifique et nommé au grade de premier assistant au même établissement à partir du 1er septembre 1999.

Par arrêté royal du 4 février 2000, M. De Vos, Willem Cl.J., premier assistant, chef de section à la Bibliothèque royale de Belgique, est promu au rang B de la carrière scientifique du personnel scientifique et nommé au grade de chef de travaux au même établissement à partir du 1er octobre 1999.

Institut royal des Sciences naturelles de Belgique Par arrêté royal du 27 septembre 1999, M. Leponce, Maurice H., assistant sous mandat à l'Institut royal des Sciences naturelles de Belgique, est confirmé au rang A de la carrière scientifique du personnel scientifique et nommé au grade de premier assistant au même établissement à partir du 1er septembre 1999.

Par arrêté royal du 4 février 2000, M. Jadin, Ivan H.E., docteur en philosophie et lettres (orientation: histoire de l'art et archéologie), attaché sous mandat à l'Institut royal des Sciences naturelles de Belgique, est nommé au grade d'assistant au même établissement à partir du 1er janvier 2000 pour le reste de la durée de son mandat.

Institut d'Aéronomie spatiale de Belgique Par arrêté royal du 25 octobre 1999, M. Neefs, Eduard J., premier assistant à l'Institut d'Aéronomie spatiale de Belgique, est promu au rang B de la carrière scientifique du personnel scientifique et nommé au grade de chef de travaux au même établissement à partir du 1er août 1999.

Observatoire royal de Belgique Par arrêté royal du 25 octobre 1999, M. Warnant, René J.Gh.R., premier assistant à l'Observatoire royal de Belgique, est promu au rang B de la carrière scientifique du personnel scientifique et nommé au grade de chef de travaux au même établissement à partir du 1er octobre 1999.

Par arrêté royal du 25 octobre 1999, M. Van Hoolst, Tim M.K., premier assistant à l'Observatoire royal de Belgique, est promu au rang B de la carrière scientifique du personnel scientifique et nommé au grade de chef de travaux au même établissement à partir du 1er août 1999.

Musées royaux d'Art et d'Histoire Par arrêté royal du 4 février 2000, M. Gubel, Eric J.K., chef de section aux Musées royaux d'Art et d'Histoire, est assimilé à partir du 1er novembre 1999, pour sa carrière ultérieure, à des agents classés dans le rang B de la carrière scientifique du personnel scientifique.

Le recours en annulation des actes précités à portée individuelle peut être soumis à la section d'administration du Conseil d'Etat endéans les soixante jours après cette publication. La requête doit être envoyée au Conseil d'Etat (adresse : rue de la Science 33, 1040 Bruxelles), sous pli recommandé à la poste.

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